1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
CCOD Caméléon
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : [X XXX] €
Siège social : [Adresse complète]
SIRET : [XXX XXX XXX XXXXX]
RCS : [Ville] [Numéro]
N° TVA intracommunautaire : FR XX XXX XXX XXX
Directeur de la publication : [Nom du responsable]
Contact : contact@ccodcameleon.ch
Téléphone : +33 1 00 00 00 00
2. Hébergeur
Ce site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse complète de l'hébergeur]
[Téléphone de l'hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de CCOD Caméléon ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de CCOD Caméléon.
4. Responsabilité
CCOD Caméléon s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, CCOD Caméléon ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, CCOD Caméléon décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site, ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur internet. CCOD Caméléon ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. CCOD Caméléon ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.
6. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données : contact@ccodcameleon.ch
Pour plus d'informations sur la gestion de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
7. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. Pour en savoir plus et paramétrer vos préférences, consultez notre Politique de cookies.
8. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Médiation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, CCOD Caméléon adhère au service du médiateur [Nom du médiateur]. Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de CCOD Caméléon, le service du médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti.